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« Listez vos sous-traitants qui utilisent l'IA sur nos données. » Répondez juste, en une semaine, pour douze mois.

Vos grands comptes révisent leurs contrats fournisseurs : un contrat signé avant 2024 est presque toujours muet sur l'IA, et les avenants qui arrivent comportent une clause d'audit et une garantie sur vos sous-traitants IA. La question suit dans le questionnaire annuel. Y répondre de mémoire engage votre garantie ; y répondre depuis le constat l'honore — et le même document sert à chaque questionnaire de l'année.

La situation

Vous êtes fournisseur d'un grand compte, ou vous répondez à un appel d'offres. Le questionnaire demande la liste des systèmes d'IA qui traitent ses données, et celle de vos sous-traitants IA. Vous répondez avec ce que vous avez choisi : votre CRM, votre outil de tickets, votre suite bureautique. Mais en dix-huit mois, presque tous vos éditeurs ont ajouté une fonction d'IA par mise à jour, souvent sans avenant — et une majorité des éditeurs équipés d'IA ne déclarent pas leur propre sous-traitant IA. La réponse exacte n'est pas dans vos contrats ; elle est dans vos plateformes.

Ce qui se passe si vous attendez

Vous répondez tard, ou vous répondez faux. Dans un appel d'offres, les deux se paient.

Ce qu'Ojja livre

Le Constat d'exposition IA, formaté pour vos questionnaires :

  • vos systèmes d'IA et fonctions IA intégrées, avec les données qu'ils traitent ;
  • vos prestataires tiers d'IA, rapprochés de vos contrats (sous-traitance, clauses IA) ;
  • vos rôles au sens des textes applicables — sous-traitant, déployeur ;
  • une page de synthèse signée et datée, réutilisable pendant douze mois, à joindre à chaque questionnaire ; en option, sa mise à jour trimestrielle.

Ce qu'Ojja ne fait pas

Ojja ne répond pas au questionnaire à votre place et ne négocie pas vos contrats. Il vous donne de quoi répondre juste.

Questions fréquentes

Mon registre RGPD ne suffit-il pas pour répondre ?
Il liste ce qui a été déclaré. Les fonctions IA ajoutées par vos éditeurs par mise à jour, et leurs sous-traitants IA non déclarés, n'y figurent pas.
Combien de temps la réponse reste-t-elle valable ?
Le constat est daté ; sa page de synthèse signée est conçue pour être jointe à chaque questionnaire pendant douze mois, avec une mise à jour trimestrielle en option.
Quel est mon rôle au sens des textes ?
Sous-traitant au sens de l'art. 28 du RGPD pour les données de votre client ; déployeur au sens de l'AI Act pour les systèmes que vous utilisez. Le constat le qualifie système par système.

Comment ça se passe

  1. J-7 accès en lecture seule, périmètre et liste déclarée scellée
  2. J0 extraction
  3. dans la semaine, restitution signée
  4. J+14 révocation des accès, checklist remise

Prix — 2 900 € HT, prix fixe.

Réserver un échange de 30 min

Mis à jour le 13 septembre 2026

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